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Slide Participation du public par voie électronique pour le projet du Parc des Subsistances à Fontainebleau
  • Le projet en bref
  • Avis de participation du public
  • Décision du maire
  • Consulter les documents
  • Bilan de la participation
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Dossier – Permis d’aménager2021AP_Admin2021-11-09T13:58:33+01:00

Dossier de demande de permis d’aménager

  • CERFA

  • PA1 – Plan de situation

  • PA02 – Notice descriptive terrain et projet

  • PA3.1 – Plan actuel du terrain

  • PA3.2 – Plan actuel terrain et réseaux existants

  • PA4 – Plan de composition d’ensemble

  • PA5.1 – Coupes projet dans le profil terrain naturel

  • PA5.2 – Vues du projet dans le profil terrain naturel

  • PA6 – Photographie terrain dans envrionnement proche

  • PA7 – Photographie terrain dans paysage lointain

  • PA17 – Convention PUP

  • ANNEXES 0

  • Annexe 1 Arrêté PERMIS DE DEMOLIR

  • Annexe 2 SUBSISTANCES – ETUDE IMPACT 210707

  • Annexe 2 SUBSISTANCES – ETUDE IMPACT RNT 210707

Avis des personnes publiques associées

  • PA PC Subsistances Avis MRAE 06-08-2021

  • PA PC Subsistances Courrier MRAE 20-08-2021

  • PA Subsistances avis CAPF

  • PA Subsistances avis ENEDIS

  • PA Subsistances avis UDAP

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